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Yoram KouhanaYK

Yoram Kouhana

Avocat Propriété Intellectuelle - Contrat - CGV

390 €/jour
6 projets
Paris, FR
8-15 ans

Délai de réponse moyen : 24h

À propos de Yoram

Bonjour à tous,

Nouveau sur Malt, mais avocat depuis 13 ans.

👉 Voici les missions les plus courantes dans mes domaines d’expertise :

🌐 Avocat Droit des Contrats

• Rédaction CGS
• Rédaction CGU - CGV SAAS ou on-premise
• Licence de marque
• Contrat de développement
• Contrat d’hébergement et de maintenance
• Rédaction CGV
• Contrat de vente/installation/location de matériel informatique
• Contrat de cession de droits sur les développements, logiciels, sites
• Contrat d’intégration

🔒 Avocat Propriété intellectuelle – Data

• Propriété intellectuelle
• Dépôt de Marque, Brevet, Dessins et Modèles, Copyright
• Recherches d’antériorités
• Contrat de cessions de droit d’auteur, marque, brevet etc.
• Licence de droit d’auteur, marque, brevet etc.
• Cession/licence de savoir-faire
• Contrat de recherche et développement
• Contrat de co-branding
• Dépôt et défense à opposition de marque
• Contentieux de propriété intellectuelle
• Politique de confidentialité
• Audit de compliance RGPD

🚀Avocat Droit Commercial / Droit des Affaires / Juriste droit des Sociétés

• Création de société
• Rédaction de pacte d’associé
• Rédaction de pacte d'actionnaires
• Intéressement au capital : BSPCE, Actions gratuites etc.
• Levée de fonds : augmentation de capital, BSA Air, BSA etc.
• BSA - BSA Air
• Acquisition/cession
• Holding patrimonial
• NDA (accord de confidentialité)
• Contrat de distribution
• Contrat de partenariat
• Contrat de prestation de service
• Contrat d’apporteur d’affaires
• Contrat d’agent commercial
• Contrat de sous-traitance
• Contentieux des affaires

🏢 Avocat Droit Immobilier

• Baux commerciaux
• Déplafonnement de bail commercial
• Contentieux de la construction
• Contentieux de travaux immobiliers

A la recherche d'un Avocat ?
Besoin de conseils juridiques ?

Au plaisir d’échanger !
  • Français

    Bilingue ou natif

  • Anglais

    Capacité professionnelle complète

En télétravail uniquement
Travaille majoritairement à distance

Expériences

  • KOUHANA Avocats
    Avocat d'affaires specialisé en propriété intellectuelle et digital
    E-COMMERCE
    février 2015 - Aujourd'hui (11 ans et 4 mois)
    Paris, France
    Principales missions : Pacte d'associés et intéressement au capital (BSPCE, Actions gratuites) ; levée de fonds (augmentation de capital, BSA Air, BSA) ; joint-venture ; acquisition/cession d'actions ou d'actifs ; audit d'acquisition ; rédaction et négociation de contrats de cession et d'exploitation d'actifs IP (marques, dessins et modèles, brevets) ; rédaction de CGV, CGS, CGU SAAS ou on premise ou retail ; recherche d'antériorités, dépôt, surveillance et gestion d'actifs IP ; contrats informatiques (contrat de développement, contrat d'hébergement et de maintenance, contrat d'outsourcing, contrat de vente/installation/location de matériel information) ; rédaction et négociation de contrats d'affaires (contrat de prestation de service, contrat d'apporteur d'affaires, contrat de sous-traitance, contrat de distribution, contrat de licence, contrat de partenariat, contrat d'agent commercial, contrat de recherche et développement, contrat de cession)

    Secteurs : Vape/CBD, alcool, blockchain, parfumerie/cosmétiques, SAAS, développement et services informatiques, digital, industrie B2B, mode

    Types de clients : PME avec un CA > 20 M € et startups en croissance
    CGU CGV/CGU BSA AIR BSA AIR
  • Cabinet de niche en propriété intellectuelle/technologies de l'information
    Avocat collaborateur
    LUXE
    décembre 2010 - janvier 2015 (4 ans et 1 mois)
    Paris, France
    Types de clients : Grands comptes

    Secteurs : Luxe, mode, édition, biotechnologie, informatique, énergie, restauration

    Principales missions : Recherche d'antériorités, dépôt, surveillance et gestion d'actifs IP (marques, dessins et modèles, brevets) ; détermination et mise en œuvre d'une stratégie internationale de lutte contre la contrefaçon (surveillance web, douanes, tracking des flux financiers et fermetures de comptes, saisies contrefaçons etc.) ; rédaction de contrats IT ; rédaction de CGV, CGS SAAS et on-premise ; supports aux opérations M&A
    CGV CGV/CGU cgs Droit des marques Gestion de la marque Contrats commerciaux Rédaction de contrats Contentieux commercial Gestion de contentieux
  • CMS Bureau Francis Lefebvre
    Avocat stagiaire IP/IT
    janvier 2010 - juin 2010 (5 mois)
    Neuilly-sur-Seine, France

Avis

5,0

sur 5 évaluations

KarimK

Karim

Karim BENNANI

Avis laissé le 10/07/2025

Yoram m’a accompagné dans l’urgence avec beaucoup de professionnalisme. Il a su relire des contrats et préparer un contrat en un temps record, tout en apportant un excellent accompagnement. Précis, il a rapidement identifié les clauses contraignantes et proposé des alternatives pertinentes. Au-delà de la qualité du travail, c’est quelqu’un qui a parfaitement compris ma situation et qui s’est pleinement investi pour respecter des délais courts et exigeants. Je le recommande sans aucune hésitation.
JennyferJ

Jennyfer

BLOSSOM TALENTS

Avis laissé le 25/07/2024

Nous avons été très satisfaits de l'accompagnement pour la rédaction de nos contrats de formation. Le service était professionnel, efficace et précis. Grâce à l'expertise de Yoram Kouhana, nous avons pu finaliser nos documents rapidement et en toute confiance. Nous recommandons vivement cette équipe pour toute assistance juridique.

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Formations

  • Master's degree, Droit économique
    Sciences Po Paris
    2006
    Master's degree, Droit économique
  • Master's degree, Droit de la propriété industrielle
    Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle
    2005
    Master's degree, Droit de la propriété industrielle

Compétences (52)

Catégories